QUALIDOC
Présentation de la marque QUALIDOC
Déposée le 5 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUALIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIDOC est expirée depuis le 5 décembre 1999.
DECTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17